Arrêté du 11 février 2011

A N N E X E S
A N N E X E I
(Quotas en tonnes)

NUMÉRO
du
navire
NOM DU NAVIRE QUOTA 2011
en mer
Méditerranée
QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest
OP SA.THO.AN 900265 Jean Marie Christian 6 100 0
  900270 Jean Marie Christian 7 100 0
  923752 Saint Sophie François 3 66 0
  925310 Janvier Louis Raphaël 121 0
  Palangriers hauturiers   20
0
  Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »   28 (1)
0
  Total SA.THO.AN   435
0
 
Groupement
de navires STM
900236 Gérard Luc IV 55 0
  916469 Gérald Jean IV 52 0
  923751 Cisberlande V 70 0
  924860 Eric Marin 68 0
  Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »   0
0
  Total STM   245
0
OP PRO.QUA.PORT 863686 Chrisderic II 50 0
  Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »   19 (2)
0
  TOTAL PRO.QUA.PORT   69
0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »     49 (3)
0
 
  Total   798 0
(1) Dont 12 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(2) Dont 10 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(3) Dont 22 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)

QUOTAS 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE À L'EST
de la longitude 45 Ouest
Pour la pêche au chalut Pour la pêche
à l'hameçon
QUOTAS 2011
en mer Méditerranée
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 1 4 0
Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 16 11 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée 7 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 6 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 12 73 0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1 0 0
Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale 12 0 0
Total 52 98 0

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