JORF n°53 du 4 mars 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 février 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre des associations de protection de la nature agréées dans un cadre interdépartemental ou départemental :
Titulaire : M. Galy (Daniel), en remplacement de Mme Cerezuelle (Marie-Thérèse).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 février 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre des associations de protection de la nature agréées dans un cadre interdépartemental ou départemental :

Titulaire : M. Galy (Daniel), en remplacement de Mme Cerezuelle (Marie-Thérèse).