JORF n°53 du 4 mars 1997

Arrêté du 11 février 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 février 1997, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre des associations de protection de la nature agréées dans un cadre interdépartemental ou départemental :
Titulaire : M. Galy (Daniel), en remplacement de Mme Cerezuelle (Marie-Thérèse).

M. GALY DANIEL,EST NOMME MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE MME. CEREZUELLE MARIE-THERESE,AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE,POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS,AU TITRE DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE LA NATURE AGREEES DANS UN CADRE INTERDEPARTEMENTAL OU DEPARTEMENTAL.