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Arrêté du 11 décembre 2025

fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des écoles habilitées à délivrer des diplômes d'ingénieur

Résumé. Un arrêté liste les écoles en France autorisées à délivrer des diplômes d'ingénieur, y compris des spécialisations et la reconnaissance de certains diplômes étrangers.

La ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace et le ministre des transports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 642-1 (Formation des ingénieurs et gestionnaires) à L. 642-12 (Sanctions pour les infractions aux diplômes d'ingénieur) et D. 642-1 (Habilitation pour le diplôme d'ingénieur) à R. 642-10 (Règles de délibération de la commission des titres d'ingénieur) ;

Vu les avis et décisions de la commission des titres d'ingénieur,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 22 janvier 2026

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Liste des écoles pour le diplôme d'ingénieur en 2025

Résumé. Un arrêté liste les écoles autorisées à donner le diplôme d'ingénieur en septembre 2025.

Les tableaux 1 et 2 annexés au présent arrêté présentent la situation au 1er septembre 2025 des établissements accrédités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé.

En vigueur depuis le 22 janvier 2026

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Liste des écoles pour diplômes d'ingénieur spécialisé

Résumé. Un arrêté liste les écoles qui peuvent donner un diplôme d'ingénieur spécialisé à ceux qui ont déjà un diplôme d'ingénieur.

Le tableau 3 annexé au présent arrêté présente la situation au 1er septembre 2025 des établissements autorisés à délivrer un diplôme d'ingénieur de spécialisation aux élèves déjà titulaires d'un diplôme d'ingénieur.

En vigueur depuis le 22 janvier 2026

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Reconnaissance des diplômes étrangers d'ingénieur en France

Résumé. La France reconnaît certains diplômes étrangers d'ingénieur et permet à leurs titulaires de porter ce titre en ajoutant le nom de leur école et leur pays.

Les diplômes d'établissements étrangers dont la liste figure dans le tableau 4 annexé au présent arrêté sont admis par l'Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d'ingénieur diplômé, suivi du nom de l'école et du pays d'origine.

En vigueur depuis le 22 janvier 2026

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des écoles accréditées pour les diplômes d'ingénieur

Résumé. La liste des écoles qui peuvent donner un diplôme d'ingénieur en France.
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Liste des écoles accréditées pour les diplômes d'ingénieur

Résumé. Une liste d'écoles autorisées à donner des diplômes d'ingénieur, avec leurs spécialités et les dates où elles ont été approuvées.
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Liste des écoles autorisées à délivrer des diplômes d'ingénieur

Résumé. Une liste des écoles en France qui peuvent donner des diplômes d'ingénieur spécialisé.
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Reconnaissance des diplômes belges en France

Résumé. La France accepte certains diplômes d'ingénieurs belges jusqu'à des dates spécifiques.

Fait le 11 décembre 2025.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

O. Ginez

La ministre des armées et des anciens combattants,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

C. Krykwinski

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général adjoint,

S. Latarget

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

M. Mortureux

Le secrétaire général adjoint,

S. Latarget

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. Bonaimé

Le ministre des transports,

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général adjoint,

S. Latarget

En vigueur depuis le jeudi 22 janvier 2026

Arrêté du 11 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe
Annexe
Annexe
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