Arrêté du 11 décembre 2023

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés de betterave sucrière : Alauda, Bimbo, Cardamone, Carnute, Federica, Karizma, Lilly, Origan, Santoline, Saucona, Sirona, Tarbelli.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de betterave sucrière

Résumé. Douze variétés de betterave sucrière sont autorisées pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés de betterave sucrière : Alauda, Bimbo, Cardamone, Carnute, Federica, Karizma, Lilly, Origan, Santoline, Saucona, Sirona, Tarbelli.

Historique des versions

Source : Légifrance