JORF n°0300 du 28 décembre 2023

Arrêté du 11 décembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et Chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de variétés de betteraves sucrières

Résumé Les betteraves Bimbo, Cardamone et Origan peuvent être produites en France pour être vendues à l'étranger.

Sont transférées de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de betterave sucrière : Bimbo, Cardamone et Origan.

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Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Des variétés de betteraves et de chicorée restent dans le catalogue des plantes cultivées pendant 5 ans de plus.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Energarci, Enermax, Merveille, Monbrun, Monro, Rivage, Varians.
Betterave sucrière : Aigrette, BTS 505, Drafter, Edelweiss, Eider, Libellule, Lotus, Stanley, Tisserin.
Chicorée industrielle : Cadence, Larigot, Orchies.

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de betterave sucrière

Résumé Douze variétés de betterave sucrière sont autorisées pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés de betterave sucrière : Alauda, Bimbo, Cardamone, Carnute, Federica, Karizma, Lilly, Origan, Santoline, Saucona, Sirona, Tarbelli.

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Article 4

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Radiation de variétés de betteraves sucrières du catalogue officiel

Résumé Ces betteraves sucrières ne seront plus officielles à partir de fin 2023 mais pourront encore être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de betterave sucrière : Artic, Bambou, Bonsaï, Crotale, Donjon, Ecureuil, Eglantier, Ginkgo, Igloo, Papyrus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Article 5

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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé Plusieurs variétés de betterave sucrière sont retirées de la liste officielle à la fin de l'année 2023.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de betterave sucrière : Amos, Heba, Horizon, Manon, Massala, Partition, Rimoli, Rival.

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Article 6

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen