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Arrêté du 11 décembre 2018

modifiant l'arrêté du 14 juin 2018 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2018

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Modification des postes de chef de mission dans les établissements agricoles et écologiques

Résumé. Un arrêté modifie l'emplacement des postes de chef de mission dans plusieurs établissements liés au ministère de l'Agriculture et à l'écologie.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 14 juin 2018 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2018 ;

Vu l'avis du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 décembre 2018

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Modification des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission à partir du 1er septembre 2018.

La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 14 juin 2018 susvisé, est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté à compter du 1er septembre 2018.

En vigueur depuis le 22 décembre 2018

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Rôle de la secrétaire générale dans un arrêté

Résumé. La secrétaire générale est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des localisations des chefs de mission

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans le ministère de l'Agriculture.
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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 11 décembre 2018 modifie un précédent arrêté du 14 juin de la même année.
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Modification des postes de chef de mission dans les établissements d'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les écoles supérieures du ministère de l'Agriculture.
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Modification des postes de chef de mission dans les lycées agricoles

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les lycées agricoles publics.
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Modification des localisations d'emplois publics

Résumé. Un arrêté change l'emplacement de certains postes de chef de mission dans des établissements publics liés au ministère de l'Agriculture.
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Modification des postes de chef de mission

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans un ministère.
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Modification des postes de chef de mission

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans certains établissements publics liés à l'écologie.

Fait le 11 décembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

J.-P. Fayolle

En vigueur depuis le samedi 22 décembre 2018

Arrêté du 11 décembre 2018
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
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