JORF n°0291 du 14 décembre 2017

Article 1

Article 1

La liste des dispositifs disponibles pour le partage des positions visant à éviter les collisions des navires avec les cétacés dans les aires marines protégées Pelagos (Méditerranée) et Agoa (Antilles) répondant aux caractéristiques et exigences techniques fixées par l'arrêté du 2 mai 2017 susvisé, est établi comme suit :

- système REPCET (repérage des cétacés).


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Version 1

La liste des dispositifs disponibles pour le partage des positions visant à éviter les collisions des navires avec les cétacés dans les aires marines protégées Pelagos (Méditerranée) et Agoa (Antilles) répondant aux caractéristiques et exigences techniques fixées par l'arrêté du 2 mai 2017 susvisé, est établi comme suit :

- système REPCET (repérage des cétacés).