JORF n°296 du 22 décembre 2006

Article 2

Article 2

Les spécialités Zophren citées en annexe I du présent arrêté inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux sont prescrites conformément aux dispositions figurant dans ladite annexe I. Concernant ces spécialités, l'addenda à la fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale figure en annexe II du présent arrêté.


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Version 1

Les spécialités Zophren citées en annexe I du présent arrêté inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux sont prescrites conformément aux dispositions figurant dans ladite annexe I. Concernant ces spécialités, l'addenda à la fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale figure en annexe II du présent arrêté.