Arrêté du 11 décembre 2001

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards» (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards» (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :