JORF n°292 du 16 décembre 2001

Art. 2. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au E (Direction des ressources humaines), au I, le tableau est modifié comme suit :

a) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Jacques Garnier, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Mme l'ingénieure en chef Marie-France de Roodenbeke. » ;

b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. Garnier et à Mme de Roodenbeke, l'alinéa : « Dans la limite de ses attributions. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Dans la limite de leurs attributions. » ;

2o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier en chef du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. ».


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au E (Direction des ressources humaines), au I, le tableau est modifié comme suit :

a) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Jacques Garnier, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Mme l'ingénieure en chef Marie-France de Roodenbeke. » ;

b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à M. Garnier et à Mme de Roodenbeke, l'alinéa : « Dans la limite de ses attributions. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Dans la limite de leurs attributions. » ;

2o Au G (Direction des centres d'expertise et d'essais), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier en chef du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. ».