JORF n°296 du 22 décembre 2000

X. - Association départementale des parents

et amis d'enfants inadaptés du Val-de-Marne (94000 Créteil)

Accord du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association de parents et amis

du centre thérapeutique d'Ecouen (95440 Ecouen)

Accord d'entreprise du 9 mai 2000, avenant du 20 octobre 2000 et avenant no 2 du 6 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

X. - Association départementale des parents

et amis d'enfants inadaptés du Val-de-Marne (94000 Créteil)

Accord du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association de parents et amis

du centre thérapeutique d'Ecouen (95440 Ecouen)

Accord d'entreprise du 9 mai 2000, avenant du 20 octobre 2000 et avenant no 2 du 6 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.