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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 11 décembre 1989 : remplacement de M. Delesalle
Résumé M. Bernière remplace M. Delesalle pour le transport fluvial, et M. Lamot est son suppléant.
Mots-clés : transport fluvial arrêté batellerie artisanale administration
Au titre du transport fluvial
En remplacement de M. Delesalle (Achille):
M. Bernière (Claude), administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale;
Suppléant: M. Lamot (Adolphe), président de la C.N.B.A.
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