JORF n°0089 du 16 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la désignation d'un dispositif thérapeutique

Résumé Le nom d'un appareil de traitement du cancer est changé de OPTUNE à OPTUNE GIO.

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7, sous-section 6 « Dispositifs délivrant des champs électriques alternatifs thérapeutiques de traitement des cancers », à la rubrique « Société NOVOCURE France (NOVOCURE) », dans le libellé court, dans le libellé long et dans la nomenclature du code 1141731, la dénomination « OPTUNE » est remplacée par « OPTUNE GIO ».


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7, sous-section 6 « Dispositifs délivrant des champs électriques alternatifs thérapeutiques de traitement des cancers », à la rubrique « Société NOVOCURE France (NOVOCURE) », dans le libellé court, dans le libellé long et dans la nomenclature du code 1141731, la dénomination « OPTUNE » est remplacée par « OPTUNE GIO ».