Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes de substituts osseux dans la LPP
Résumé De nouveaux codes pour les os artificiels sont ajoutés pour mieux les reconnaître.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------|-----------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4|3153603, 3193732, 3109476, 3132943, 3105751, 3155460, 3129467, 3196660, 3169952|Substituts osseux|
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