JORF n°110 du 12 mai 2006

Article 1

Article 1

Aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 4 septembre 2003 susvisé, les mots : « charpentier poseur bois » sont remplacés par les mots : « charpentier bois, option maison ossature bois, option escalier, option couverture ».
Le dernier alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il sera réexaminé par la commission professionnelle consultative compétente dans un délai de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté modificatif. »


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Version 1

Aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 4 septembre 2003 susvisé, les mots : « charpentier poseur bois » sont remplacés par les mots : « charpentier bois, option maison ossature bois, option escalier, option couverture ».

Le dernier alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

« Il sera réexaminé par la commission professionnelle consultative compétente dans un délai de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté modificatif. »