JORF n°95 du 23 avril 2003

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 avril 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux en qualité de représentants du personnel :

Au titre de la liste présentée par la CGT

M. Simon (Michel), titulaire ;
M. Davy (Hugues), titulaire ;
M. Drouaillet (Régis), suppléant ;
M. Seven (Gilbert), suppléant.

Au titre de la liste présentée par FO

M. Pennequin (Marcel), titulaire ;
M. Mazaud (Vincent), suppléant.

Au titre de la liste présentée par la CFDT

M. Desbiendras (Alain), titulaire ;
M. Calloc'h (Sylvestre), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 avril 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux en qualité de représentants du personnel :

Au titre de la liste présentée par la CGT

M. Simon (Michel), titulaire ;

M. Davy (Hugues), titulaire ;

M. Drouaillet (Régis), suppléant ;

M. Seven (Gilbert), suppléant.

Au titre de la liste présentée par FO

M. Pennequin (Marcel), titulaire ;

M. Mazaud (Vincent), suppléant.

Au titre de la liste présentée par la CFDT

M. Desbiendras (Alain), titulaire ;

M. Calloc'h (Sylvestre), suppléant.