Arrêté du 11 avril 2003

Article 1

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Article 1

La liste des établissements placés sous la tutelle du ministère des sports chargés d'assurer la formation au diplôme mentionné à l'article 1er du décret du 18 octobre 2002 susvisé lorsqu'il concerne les activités physiques ou sportives énumérées à l'article 6 du décret précité est définie comme suit :

Quelle que soit la zone d'évolution :

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La liste des établissements placés sous la tutelle du ministère des sports chargés d'assurer la formation au diplôme mentionné à l'article 1er du décret du 18 octobre 2002 susvisé lorsqu'il concerne les activités physiques ou sportives énumérées à l'article 6 du décret précité est définie comme suit :

Quelle que soit la zone d'évolution :

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