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Arrêté du 11 août 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de deux médicaments contre le cancer à la liste des spécialités autorisées

Résumé. Un arrêté ajoute deux médicaments contre le cancer à la liste des traitements autorisés.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 28 juin 2011,

Arrête :

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Ajout de deux médicaments anticancéreux

Résumé. Un arrêté ajoute deux médicaments contre le cancer à la liste des spécialités autorisées.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », les spécialités suivantes sont ajoutées :
CODE IDENTIFIANT
de spécialité
DÉNOMINATION
de spécialité
TITULAIRE EXPLOITANT
6 682 703 6 LANVIS 40 mg, comprimé sécable ASPEN EUROPE GMBH LABORATOIRES GENOPHARM
6 554 086 6 VESANOID 10 mg, capsule ROCHE ROCHE
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Rôle du directeur général de la santé

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer les règles d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

R. Morin

Arrêté du 11 août 2011
Article 1
Article 2