JORF n°0216 du 16 septembre 2021

Arrêté du 10 septembre 2021

La ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une conseillère pour les affaires sociales au cabinet de la ministre des armées

Résumé Mme Emmanuelle DESCHÊNES est nommée conseillère pour les affaires sociales à la ministre des armées à partir du 13 septembre 2021.

Mme Emmanuelle DESCHÊNES est nommée conseillère pour les affaires sociales au cabinet de la ministre des armées à compter du 13 septembre 2021.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 10 septembre 2021.

Florence Parly