Arrêté du 10 septembre 2012

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Vert globe (a) (et son [ses] synonyme[s] Green globe).
Chicorée ― Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Améliorée verte (b).
Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest (b).
Chou-fleur : Presto (b).
Concombre, Cornichon déclaré hybride : Portos (a), Prestige (a).
Courgette déclarée hybride : Ambassador (a) (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte premiere), Emeraude (a), Storr's green (a).
Epinard déclaré hybride : Impérial (a) (et son [ses] synonyme[s] N.282).
Haricot : Saxa (a).
Navet de printemps, Navet d'automne : A forcer nantais (a).
Oignon : Fabrose (b).
Pois : Normand (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de variétés de plantes potagères

Résumé. Certaines variétés de légumes ne peuvent plus être vendues en France après une date limite.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Vert globe (a) (et son [ses] synonyme[s] Green globe).
Chicorée ― Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Améliorée verte (b).
Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest (b).
Chou-fleur : Presto (b).
Concombre, Cornichon déclaré hybride : Portos (a), Prestige (a).
Courgette déclarée hybride : Ambassador (a) (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte premiere), Emeraude (a), Storr's green (a).
Epinard déclaré hybride : Impérial (a) (et son [ses] synonyme[s] N.282).
Haricot : Saxa (a).
Navet de printemps, Navet d'automne : A forcer nantais (a).
Oignon : Fabrose (b).
Pois : Normand (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

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