JORF n°0226 du 28 septembre 2012

Article 6

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Vert globe (a) (et son [ses] synonyme[s] Green globe).
Chicorée ― Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Améliorée verte (b).
Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest (b).
Chou-fleur : Presto (b).
Concombre, Cornichon déclaré hybride : Portos (a), Prestige (a).
Courgette déclarée hybride : Ambassador (a) (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte premiere), Emeraude (a), Storr's green (a).
Epinard déclaré hybride : Impérial (a) (et son [ses] synonyme[s] N.282).
Haricot : Saxa (a).
Navet de printemps, Navet d'automne : A forcer nantais (a).
Oignon : Fabrose (b).
Pois : Normand (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Artichaut : Vert globe (a) (et son [ses] synonyme[s] Green globe).

Chicorée ― Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Améliorée verte (b).

Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest (b).

Chou-fleur : Presto (b).

Concombre, Cornichon déclaré hybride : Portos (a), Prestige (a).

Courgette déclarée hybride : Ambassador (a) (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte premiere), Emeraude (a), Storr's green (a).

Epinard déclaré hybride : Impérial (a) (et son [ses] synonyme[s] N.282).

Haricot : Saxa (a).

Navet de printemps, Navet d'automne : A forcer nantais (a).

Oignon : Fabrose (b).

Pois : Normand (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.