Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du responsable pour deux variétés de plantes
Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 13 octobre 1995 :
― article 4 (Prolongation de l'inscription de variétés potagères), pour la variété Atlas ;
Arrêté du 16 décembre 2002 :
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées en France), pour la variété Grande,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « California Asparagus Seed and Transplants Inc. (USA) » sont remplacés par les mots : « Walker Bros, Inc. (US) ».