JORF n°0226 du 28 septembre 2012

Article 16

Article 16

Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 13 octobre 1995 :
article 4, pour la variété Atlas ;
Arrêté du 16 décembre 2002 :
article 1er, pour la variété Grande,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « California Asparagus Seed and Transplants Inc. (USA) » sont remplacés par les mots : « Walker Bros, Inc. (US) ».


Historique des versions

Version 1

Dans les arrêtés suivants :

Arrêté du 13 octobre 1995 :

― article 4, pour la variété Atlas ;

Arrêté du 16 décembre 2002 :

― article 1er, pour la variété Grande,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « California Asparagus Seed and Transplants Inc. (USA) » sont remplacés par les mots : « Walker Bros, Inc. (US) ».