Arrêté du 10 septembre 2012

Article 16

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Article 16

Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 13 octobre 1995 :
― article 4 (Prolongation de l'inscription de variétés potagères), pour la variété Atlas ;
Arrêté du 16 décembre 2002 :
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées en France), pour la variété Grande,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « California Asparagus Seed and Transplants Inc. (USA) » sont remplacés par les mots : « Walker Bros, Inc. (US) ».

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Modification du responsable pour deux variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie le responsable du maintien de deux variétés de plantes (Atlas et Grande) dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 13 octobre 1995 :
― article 4 (Prolongation de l'inscription de variétés potagères), pour la variété Atlas ;
Arrêté du 16 décembre 2002 :
― article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées en France), pour la variété Grande,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « California Asparagus Seed and Transplants Inc. (USA) » sont remplacés par les mots : « Walker Bros, Inc. (US) ».

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