En vigueur depuis le 25 septembre 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité du directeur central du matériel
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté militaire.
Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.