Arrêté du 10 septembre 2009

Article 2

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Article 2

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 25 septembre 2009

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Responsabilité du directeur central du matériel

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté militaire.

Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 25 septembre 2009

Source : Légifrance