JORF n°230 du 4 octobre 2001

Art. 3. - Sont modifiés comme suit les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 230 du 04/10/2001 page 15652 à 15653

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

- arrêté du 21 décembre 1990, article 1er, pour la variété Excalibur ;

- arrêté du 22 décembre 1992, article 1er, pour la variété Aubrac ;

- arrêté du 6 mars 1995, article 1er, pour les variétés Orélie, Oregon, Ampiac ;

- arrêté du 27 février 1996, article 1er, pour les variétés Oreste, Carnac, et article 2, pour la variété Colinet ;

- arrêté du 3 janvier 1997, article 1er, pour les variétés Orostar, Zeus, et article 2, pour la variété Ramage ;

- arrêté du 19 mars 1999, article 1er, pour la variété Montségur ;

- arrêté du 15 décembre 1999, article 2, pour la variété Solisur ;

- arrêté du 13 décembre 2000, article 1er, pour les variétés Allur, Bellac, Biensur, Reaumur, Silur, et article 2, pour la variété Biagio.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Sont modifiés comme suit les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 230 du 04/10/2001 page 15652 à 15653

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

- arrêté du 21 décembre 1990, article 1er, pour la variété Excalibur ;

- arrêté du 22 décembre 1992, article 1er, pour la variété Aubrac ;

- arrêté du 6 mars 1995, article 1er, pour les variétés Orélie, Oregon, Ampiac ;

- arrêté du 27 février 1996, article 1er, pour les variétés Oreste, Carnac, et article 2, pour la variété Colinet ;

- arrêté du 3 janvier 1997, article 1er, pour les variétés Orostar, Zeus, et article 2, pour la variété Ramage ;

- arrêté du 19 mars 1999, article 1er, pour la variété Montségur ;

- arrêté du 15 décembre 1999, article 2, pour la variété Solisur ;

- arrêté du 13 décembre 2000, article 1er, pour les variétés Allur, Bellac, Biensur, Reaumur, Silur, et article 2, pour la variété Biagio.