Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des numéros d'agrément des sociétés coopératives agricoles
Résumé Le numéro d'agrément de la CUMA la Sirène a été changé.
Dans l'annexe II, mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du 24 janvier 2023 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2022, le numéro d'agrément : « 85-932 » est remplacé par le numéro : « 85-1010 » pour la CUMA la Sirène.
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