Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret sur le Crémant de Loire
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur le Crémant de Loire.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1180 du 23 septembre 2011Art. 1 : Officialisation des règles du Crémant de LoireDécret n°2011-1180 du 23 septembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
- Décret n°2011-1180 du 23 septembre 2011Art. 1, Art. 3