Arrêté du 10 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux de Saumur " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-c4b2e678-3a96-45e9-8ed0-5fe4f53729b3 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé15 octobre 2022

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 15 octobre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges pour l'AOC Coteaux de Saumur

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de Saumur est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux de Saumur " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-c4b2e678-3a96-45e9-8ed0-5fe4f53729b3 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au vendredi 14 octobre 2022

Source : Légifrance