Arrêté du 10 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux de l'Aubance " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1a1bfb71-a600-4f19-b01a-1149e052fe98 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé9 décembre 2022

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 9 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges pour les Coteaux de l'Aubance

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de l'Aubance est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux de l'Aubance " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1a1bfb71-a600-4f19-b01a-1149e052fe98 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au jeudi 8 décembre 2022

Source : Légifrance