Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret sur les Coteaux de l'Aubance
Résumé. L'article abroge deux articles d'un décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de l'Aubance.
A abrogé les dispositions suivantes :