Arrêté du 10 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Anjou villages Brissac " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0a43e4f9-b0f4-400f-b86a-ed65865455b8 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé30 avril 2020

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 30 avril 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Anjou villages Brissac

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Anjou villages Brissac est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Anjou villages Brissac " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0a43e4f9-b0f4-400f-b86a-ed65865455b8 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 30 avril 2020

Abrogé parArrêté du 27 avril 2020art. 2

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au mercredi 29 avril 2020

Source : Légifrance