Arrêté du 10 octobre 2017

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” » :
1. Le libellé du paragraphe g) « COROFLEX ISAR et ULTIMASTER » devient g) « COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO et ULTIMASTER »
2. Dans le paragraphe g, la phrase :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
est remplacée par :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
3. Dans le paragraphe g, rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », sont ajoutés les codes suivants :

CODE NOMENCLATURE
3153081 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,25
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,25 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028911 ; 5028918 ; 5028925 ; 5028932 ; 5028939 ; 5028946 ; 5028953 ; 5028960.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3192796 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028912 ; 5028919 ; 5028926 ; 5028933 ; 5028940 ; 5028947 ; 5028954 ; 5028961.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3161844 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,75
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,75 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028913 ; 5028920 ; 5028927 ; 5028934 ; 5028941 ; 5028948 ; 5028955 ; 5028962.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3182289 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 3,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 3,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028914 ; 5028921 ; 5028928 ; 5028935 ; 5028942 ; 5028949 ; 5028956 ; 5028963.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3185320 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 3,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 3,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028915 ; 5028922 ; 5028929 ; 5028936 ; 5028943 ; 5028950 ; 5028957 ; 5028964.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3141853 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 4,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 4,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028916 ; 5028923 ; 5028930 ; 5028937 ; 5028944 ; 5028951 ; 5028958 ; 5028965.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

4. Dans le paragraphe g, rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », dans la nomenclature du 3115933, la phrase :
« Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE ULTRA, de diamètre 2,25 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS. »
est remplacée par :
« Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE ULTRA, de diamètre 4,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout d'un nouveau stent coronaire remboursable

Résumé. Un nouvel endoprothèse coronaire, le COROFLEX ISAR NEO, est ajouté à la liste des produits remboursables par l'Assurance Maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” » :
1. Le libellé du paragraphe g) « COROFLEX ISAR et ULTIMASTER » devient g) « COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO et ULTIMASTER »
2. Dans le paragraphe g, la phrase :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
est remplacée par :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
3. Dans le paragraphe g, rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », sont ajoutés les codes suivants :

CODE NOMENCLATURE
3153081 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,25
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,25 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028911 ; 5028918 ; 5028925 ; 5028932 ; 5028939 ; 5028946 ; 5028953 ; 5028960.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3192796 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028912 ; 5028919 ; 5028926 ; 5028933 ; 5028940 ; 5028947 ; 5028954 ; 5028961.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3161844 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 2,75
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 2,75 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028913 ; 5028920 ; 5028927 ; 5028934 ; 5028941 ; 5028948 ; 5028955 ; 5028962.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3182289 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 3,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 3,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028914 ; 5028921 ; 5028928 ; 5028935 ; 5028942 ; 5028949 ; 5028956 ; 5028963.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3185320 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 3,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 3,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028915 ; 5028922 ; 5028929 ; 5028936 ; 5028943 ; 5028950 ; 5028957 ; 5028964.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3141853 Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR NEO, DIAM 4,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR NEO, de diamètre 4,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028916 ; 5028923 ; 5028930 ; 5028937 ; 5028944 ; 5028951 ; 5028958 ; 5028965.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

4. Dans le paragraphe g, rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) », dans la nomenclature du 3115933, la phrase :
« Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE ULTRA, de diamètre 2,25 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS. »
est remplacée par :
« Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE ULTRA, de diamètre 4,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS. »

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