Arrêté du 10 octobre 2016

Article Annexe XIII

Créé le 27 octobre 2016

GROUPE XIII : MÉTIERS DE LA GRAVURE
CLASSES OPTIONS

1 : Gravure en modèle, héraldique

2 : Gravure ornementale taille-douce

3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression

1 : lettres et logos

3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression

2 : gravure artistique

4 : Glyptique

5 : Emaillage

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 6 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 17 décembre 2019art. 2

En vigueur du jeudi 27 octobre 2016 au dimanche 5 janvier 2020

GROUPE XIII : MÉTIERS DE LA GRAVURE

CLASSES

OPTIONS

1 : Gravure en modèle, héraldique

2 : Gravure ornementale taille-douce

3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression

1 : lettres et logos

3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression

2 : gravure artistique

4 : Glyptique

5 : Emaillage