Arrêté du 10 octobre 2016

Article Annexe XI

Créé le 27 octobre 2016

GROUPE XI : MÉTIERS DE LA BIJOUTERIE

CLASSES

OPTIONS

1 : Joaillerie

2 : Bijouterie métaux précieux

3 : Polissage en joaillerie

4 : Diamantaire

5 : Lapidaires pierres de couleur

6 : Sertissage en haute joaillerie

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 6 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 17 décembre 2019art. 2

En vigueur du jeudi 27 octobre 2016 au dimanche 5 janvier 2020

GROUPE XI : MÉTIERS DE LA BIJOUTERIE

CLASSES

OPTIONS

1 : Joaillerie

2 : Bijouterie métaux précieux

3 : Polissage en joaillerie

4 : Diamantaire

5 : Lapidaires pierres de couleur

6 : Sertissage en haute joaillerie