Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle
Résumé. Les exigences pour la mise en situation professionnelle des personnes en formation sont définies et vérifiées par l'organisme de formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juin 2016Art. 7 : Évaluation des stagiaires en formation sportive
- Arrêté du 21 juin 2016Art. 7