JORF n°244 du 19 octobre 2005

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 10 octobre 2005, M. Delarbre (Olivier, Jean) est nommé notaire à la résidence du Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Echel (Bernard, Joseph, Sulpice), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 10 octobre 2005, M. Delarbre (Olivier, Jean) est nommé notaire à la résidence du Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Echel (Bernard, Joseph, Sulpice), démissionnaire.