Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la partie « Nomenclature et tarifs » :

I. - Au chapitre 2 (Dispositifs implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant) :

1° Dans la section 1 « Implants cardio-vasculaires », la sous-section 4 « Implants d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs...) » est modifiée comme suit :

2° Dans la section 4 « Implants ophtalmologiques », à la sous-section 1 « Implants cristalliniens », au paragraphe 2 « Accessoires pour la pose d'implants cristalliniens : produits visco-élastiques (y compris les produits issus de la fermentation d'origine bactérienne) » sont ajoutés les produits suivants :

II. - Au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs), dans la partie « Nomenclature et tarifs », à la section 1 « Stimulateurs cardiaques » :

1° A la sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie » sont ajoutés les stimulateurs suivants :

2° Dans la sous-section 2 « Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie (fréq.asserv.) et dans la sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie » sont modifiés les stimulateurs suivants :