Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi.
Céleri : A couper, D'Elne, Géant doré amélioré (et son [ses] synonyme[s] Grand Doré amélioré), Névé, Plein Blanc Lepage, Plein Blanc Pascal.
Cerfeuil : Commun (et son [ses] synonyme[s] Simple).
Chou frisé : Vert demi-nain.
Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest, Record, Tête de pierre (et son [ses] synonyme[s] Roi des précoces, Stonehead).
Chou de Bruxelles : Sanda.
Chou de Milan déclaré hybride : Savoy King (et son [ses] synonyme[s] Reglo, Roi des milans).
Chou-fleur : A.h. 46 (et son [ses] synonyme[s] Frankfurter Riesen, Géant de Frankfort), Armado, D'Aramon précoce, D'Aramon tardif, Eskimo, Etoile 23, Géant d'automne primus (et son [ses] synonyme[s] Primus), Merveille de toutes saisons (et son [ses] synonyme[s] Des quatre saisons), Pascalin premier, Pascalin second, Presto, Prince blanc, Tardif d'Angers.
Concombre/cornichon déclaré hybride : Ceto, Parigyno, Prestige.
Courgette : De Nice à fruit rond, Grise maraîchère hâtive (et son [ses] synonyme[s] Précoce maraîchère), Verte non coureuse des maraîchers (et son [ses] synonyme[s] Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère), Verte non coureuse d'Italie (et son [ses] synonyme[s] Coucourzelle), Verte petite d'Alger (et son [ses] synonyme[s] Grey Zucchini, Grise d'Alger).
Courgette déclarée hybride : Abondance, Ambassador (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte première), Emeraude, Greyzini (et son [ses] synonyme[s] Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion), Storr's Green.
Epinard : Monstrueux de Viroflay.
Epinard déclaré hybride : Hybride Samos, Impérial (et son [ses] synonyme[s] N.282), Symphonie.
Fenouil : Géant mammouth perfection, Latina.
Fève : Aguadulce supersimonia à très longue cosse, De Séville à longue cosse, Tézieréméraude.
Haricot : Coco de Prague langue de feu.
Melon : Boule d'or (et son [ses] synonyme[s] Golden Perfection), Charentais, De Cavaillon espagnol à chair rose (et son [ses] synonyme[s] Espanel d'été), Doublon, Orlinabel, Petit Gris de Rennes, Vert olive d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Espagnol d'hiver, Vert de Noël).
Melon d'eau/pastèque : A graine rouge à confire à chair verte, Charleston Gray.
Melon déclaré hybride : Védrantais (et son [ses] synonyme[s] Superprécoce du Roc).
Piment/poivron déclaré hybride : Estérel, Lamuyo.
Poireau : D'Elbeuf (et son [ses] synonyme[s] Monstrueux d'Elbeuf).
Tomate déclarée hybride : Fournaise, Montfavet 63-5, Olympe, Pyros.