Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences et plants peuvent être soit certifiés en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Bonica, Epic.
Carotte déclarée hybride : Banjo, Bingo, Junior, Némo, Orféo, Tino.
Céleri : Lino, Summit.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Carla.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Allure, Natacha, Nuance, Solera.
Chou de Bruxelles déclaré hybride : Héraclès.
Chou-fleur déclaré hybride : Akita, Siria.
Concombre/cornichon : Vert long maraîcher.
Concombre/cornichon déclaré hybride : Carnaval.
Courgette : Ronice.
Courgette déclarée hybride : Tarmino.
Epinard : Junius.
Epinard déclaré hybride : Gamma, Parys.
Fenouil : Cristal.
Fraisier : Belle et bonne, Belrubi, Brighton, Cambridge favourite, Capitola, Deltomi, Douglas, Favette, Gérida, Gorella, Honeoye, Jewel, Onebor, Ostara, Pégasus, Seascape, Sengana, Séquoia, Talisman.
Haricot : Blason, Cupidon, Flaro, Garonel, Kilt, Marion, Rocbrun, Rudy, Salto.
Laitue : Ermosa, Kendo, Marsala, Névada.
Mâche : Gala, Jade, Topaze, Trophy.
Melon : Cristel.
Melon d'eau/pastèque : Sugar Baby.
Melon déclaré hybride : Atlas, Delta, Jador, Manta, Savor.
Navet de printemps/navet d'automne : Arcoat, Stanis.
Oignon : Bronzé d'Amposta, Furio, Jaune des Cévennes.
Oignon déclaré hybride : Carlos.
Persil : Alto.
Piment/poivron déclaré hybride : Acapulco, Agéna, Clovis, Figaro, Sirco.
Poireau : Nepal, Réal.
Pois : Bayard, Bruant, Credo, Denier, Modéna, Piano.
Radis : Flambo, Forro, Kiva, Pernot clair, Savour.
Radis déclaré hybride : Tinto.
Tomate : Far.
Tomate déclarée hybride : Buffalo, Estiva, Kéro, Laurélia, Manific, Manon, Ondina, Perfectpeel, Terra.