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JORF n°240 du 16 octobre 2001
Arrêté du 10 octobre 2001
Le ministre de la défense,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 2 novembre 2000 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Jean-Claude Luciani, conseiller pour les affaires sociales, domaniales et pour l'environnement au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.
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Art. 2. - Mme Isabelle Saurat est nommée conseillère pour les affaires sociales, domaniales et pour l'environnement au cabinet du ministre.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 octobre 2001.
Alain Richard