Arrêté du 10 octobre 2000

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Procédures en mode dégradé : système de type C

Les modes d'exploitation dégradée sont occasionnés par :

- la panne de la machine primaire ;

- la panne de convoyage ;

- l'indisponibilité de l'équipe cynotechnique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Procédures en mode dégradé : système de type C

Les modes d'exploitation dégradée sont occasionnés par :

- la panne de la machine primaire ;

- la panne de convoyage ;

- l'indisponibilité de l'équipe cynotechnique.

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