Procédures en mode dégradé : système de type C
Les modes d'exploitation dégradée sont occasionnés par :
- la panne de la machine primaire ;
- la panne de convoyage ;
- l'indisponibilité de l'équipe cynotechnique.
Arrêté du 10 octobre 2000
Procédures en mode dégradé : système de type C
Les modes d'exploitation dégradée sont occasionnés par :
- la panne de la machine primaire ;
- la panne de convoyage ;
- l'indisponibilité de l'équipe cynotechnique.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Procédures en mode dégradé : système de type C
Les modes d'exploitation dégradée sont occasionnés par :
- la panne de la machine primaire ;
- la panne de convoyage ;
- l'indisponibilité de l'équipe cynotechnique.
Source : Légifrance