Arrêté du 10 octobre 2000

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Procédures en mode dégradé : système de type O

Le nombre de bagages à traiter est généralement assez faible.

On procède aux contrôles de sûreté soit grâce à l'équipe cynotechnique si elle existe et est disponible (système de type E), soit grâce à la fouille des bagages concernés (système de type G).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Procédures en mode dégradé : système de type O

Le nombre de bagages à traiter est généralement assez faible.

On procède aux contrôles de sûreté soit grâce à l'équipe cynotechnique si elle existe et est disponible (système de type E), soit grâce à la fouille des bagages concernés (système de type G).

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