Arrêté du 10 octobre 2000

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Panne du convoyage

En cas de panne du convoyeur, les bagages sont introduits manuellement dans le RX dans la mesure où il demeure exploitable et les contrôles effectués comme pour la procédure en mode normal.

Si le RX est difficilement exploitable, on se retrouve dans le cas décrit supra.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Panne du convoyage

En cas de panne du convoyeur, les bagages sont introduits manuellement dans le RX dans la mesure où il demeure exploitable et les contrôles effectués comme pour la procédure en mode normal.

Si le RX est difficilement exploitable, on se retrouve dans le cas décrit supra.

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