JORF n°293 du 19 décembre 2000

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 1999 susvisé est ainsi rédigé :

« L'examen pour l'obtention du brevet de patron de petite navigation comporte deux modules d'épreuves dont la nature, la durée et les coefficients sont donnés dans les tableaux ci-après.

Les épreuves écrites, orales et pratiques sont notées de zéro à vingt.


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Version 1

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 1999 susvisé est ainsi rédigé :

« L'examen pour l'obtention du brevet de patron de petite navigation comporte deux modules d'épreuves dont la nature, la durée et les coefficients sont donnés dans les tableaux ci-après.

Les épreuves écrites, orales et pratiques sont notées de zéro à vingt.