Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Assouplissement des normes d'émissions pour certains moteurs
Résumé. Les règles sur les émissions des moteurs sont assouplies pour certains équipements spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2005Art. 6 : Exemptions pour certains moteurs dans la lutte contre la pollution
→ Version 2
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- Arrêté du 22 septembre 2005Art. 6