JORF n°269 du 19 novembre 2004

Article 1

Article 1

Le sous-quota de chinchard (Trachurus spp.) attribué à l'OP FROM Sud-Ouest dans les divisions CIEM V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV pour l'année 2004 a été abondé et n'est donc plus épuisé.
Les captures, les transbordements et les débarquements de cette espèce sont donc de nouveau autorisés dans la zone précitée.


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Version 1

Le sous-quota de chinchard (Trachurus spp.) attribué à l'OP FROM Sud-Ouest dans les divisions CIEM V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV pour l'année 2004 a été abondé et n'est donc plus épuisé.

Les captures, les transbordements et les débarquements de cette espèce sont donc de nouveau autorisés dans la zone précitée.