A la fin du b de l'article 8 de l'arrêté du 20 mars 1990 susvisé, les mots : « sur sérum individuel » sont remplacés par les mots : « pratiquée sur sérum individuel ou sur mélange de sérums ».
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modifiant l'arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine et l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu la directive 64-432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine ;
Vu le code rural, notamment ses articles L. 224-1, R.* 224-1 et R.* 224-22 à R.* 224-35 ;
Vu l'arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 1990 fixant les conditions d'agrément des laboratoires chargés d'effectuer les épreuves de recherche des brucelloses bovine, ovine et caprine ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1990 fixant les conditions de préparation, de détention, de cession et de contrôle des antigènes destinés au diagnostic des brucelloses bovine, ovine et caprine ;
Vu l'arrêté du 8 août 1995 fixant les conditions sanitaires relatives à la détention, à la mise en circulation et à la commercialisation des animaux de l'espèce bovine ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins ;
Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
Vu l'avis de la Commission nationale vétérinaire (comité consultatif de la santé et de la protection animales),
Arrête :
A la fin du b de l'article 8 de l'arrêté du 20 mars 1990 susvisé, les mots : « sur sérum individuel » sont remplacés par les mots : « pratiquée sur sérum individuel ou sur mélange de sérums ».
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L'article 12 de l'arrêté du 20 mars 1990 susvisé est modifié comme suit :
1° Le point 4° est ainsi rédigé :
« 4° Depuis le premier examen mentionné au point 3° ci-dessus, tout bovin, quel que soit son âge, introduit dans le cheptel :
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Il est ajouté à l'article 40 de l'arrêté du 15 septembre 2003 susvisé un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« L'arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine est abrogé. »
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L'arrêté du 1er octobre 2001 fixant les modalités de maintien de qualification des cheptels bovins au regard de la tuberculose et de la brucellose dans certains départements est abrogé.
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Le directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Modification des art. 8 et 12 de l'arrêté du 20-03-1990, modification de l'art. 40 de l'arrêté du 15-09-2003, abrogation de l'arrêté du 01-10-2001.
Fait à Paris, le 10 novembre 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
T. Klinger