JORF n°0061 du 12 mars 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément d’étude des dangers de conduites forcées pour ISL Ingénierie

Résumé La société ISL Ingénierie est autorisée à réaliser des études sur les dangers liés aux conduites forcées jusqu’au 15 mars 2028.
Mots-clés : Agréments Hydroélectricité et énergies nouvelles Études techniques Sécurité industrielle

En application de l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé, l'activité « hydroélectricité et énergies nouvelles » de la société ISL Ingénierie, SIREN 337 609 622, est titulaire de l'agrément suivant :

| Dénomination de l'agrément |Agrément valable jusqu'au| |-------------------------------------|-------------------------| |Etude de dangers de conduites forcées| 15 mars 2028 |


Historique des versions

Version 1

En application de l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé, l'activité « hydroélectricité et énergies nouvelles » de la société ISL Ingénierie, SIREN 337 609 622, est titulaire de l'agrément suivant :

Dénomination de l'agrément

Agrément valable jusqu'au

Etude de dangers de conduites forcées

15 mars 2028