Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation d'un arrêté relatif au schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne.
Résumé Un arrêté de 2015 sur la gestion de l'eau dans le bassin Adour-Garonne est annulé.
L'arrêté du 1er décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 du bassin Adour-Garonne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant est abrogé.
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