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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les neurostimulateurs médullaires quadripolaires implantables
Résumé. Cet article ajoute des codes pour des dispositifs médicaux implantables dans une liste spécifique.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 4 | 3456976, 3452576, 3402472, 3463373 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |