JORF n°0064 du 16 mars 2021

Arrêté du 10 mars 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de spécialités de médicaments dérivés du sang

Résumé Certains médicaments dérivés du sang sont supprimés de la liste.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 1. Médicaments dérivés du sang », les spécialités suivantes sont radiées :

| NOM DE LA SPECIALITE |EXPLOITANT OU TITULAIRE|CODE UCD| DENOMINATION | |---------------------------------------------------------------------|-----------------------|--------|---------------------------| |NOVOSEVEN 1 mg (50 KUI), poudre et solvant pour solution injectable. | NOVO NORDISK |9318873 |NOVOSEVEN 1 MG INJ FL + FL.| |NOVOSEVEN 2 mg (100 KUI), poudre et solvant pour solution injectable.| NOVO NORDISK |9318896 |NOVOSEVEN 2 MG INJ FL + FL.| |NOVOSEVEN 5 mg (250 KUI), poudre et solvant pour solution injectable.| NOVO NORDISK |9318904 |NOVOSEVEN 5 MG INJ FL + FL.| |NOVOSEVEN 8 mg (400 KUI), poudre et solvant pour solution injectable | NOVO NORDISK |69705653|NOVOSEVEN 8 MG INJ FL + FL |

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 10 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse